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Navigation pendant le confinement : est-ce possible et sous quelles conditions légales ?

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Maxime Roche

Maxime Roche

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Depuis le début de la crise sanitaire liée au COVID-19, les périodes de confinement ont bouleversé nos habitudes et nos loisirs. Pour les passionnés de navigation, qu’ils soient plaisanciers ou …

Navigation pendant le confinement : est-ce possible et sous quelles conditions légales ?

Depuis le début de la crise sanitaire liée au COVID-19, les périodes de confinement ont bouleversé nos habitudes et nos loisirs. Pour les passionnés de navigation, qu’ils soient plaisanciers ou marins professionnels, une question cruciale s’est posée : est-il légalement possible de naviguer pendant le confinement ? Les restrictions gouvernementales ont varié selon l’évolution de la pandémie, créant parfois de la confusion. Examinons les règles qui encadrent la navigation en période de confinement et les conditions sous lesquelles elle peut être autorisée.

Cadre légal de la navigation durant les périodes de confinement

Les mesures restrictives mises en place lors des différentes phases de confinement ont directement impacté les activités nautiques. La réglementation de la navigation de plaisance pendant ces périodes exceptionnelles relève principalement des arrêtés préfectoraux et des directives nationales, qui peuvent évoluer rapidement en fonction de la situation sanitaire.

En France, c’est le ministère de la Mer, en coordination avec le ministère de l’Intérieur, qui établit le cadre général. Pourtant, les préfectures maritimes conservent un pouvoir décisionnel important pour adapter les mesures au contexte local. Cette organisation à plusieurs niveaux explique pourquoi les règles peuvent différer d’un département côtier à un autre.

Lors du premier confinement de mars 2020, la navigation de plaisance avait été totalement interdite sur l’ensemble du territoire français. Les mesures se sont progressivement assouplies lors des confinements suivants, avec l’introduction de dérogations spécifiques. La distinction entre activité professionnelle et activité de loisir est devenue un critère déterminant pour autoriser ou non la mise à l’eau.

Les contrôles effectués par les autorités maritimes (gendarmerie maritime, affaires maritimes) peuvent donner lieu à des sanctions en cas de non-respect des restrictions. Les amendes peuvent aller de 135 € pour une première infraction jusqu’à 3750 € et 6 mois d’emprisonnement en cas de récidive multiple.

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Type de navigation Statut pendant confinement strict Statut pendant confinement allégé
Navigation professionnelle Autorisée avec justificatif Autorisée
Navigation de plaisance Interdite sauf exceptions Limitée (distance/durée)
Sports nautiques Interdits Autorisés avec restrictions

Exceptions et dérogations pour naviguer malgré les restrictions

Certaines situations spécifiques permettent de continuer à naviguer même en période de confinement. Ces exceptions répondent à des impératifs professionnels, de sécurité ou de maintenance essentielle des navires. Les autorités ont progressivement établi une liste de motifs légitimes pour prendre la mer.

Voici les principales dérogations généralement reconnues :

  • Navigation professionnelle (pêche, transport maritime, services publics)
  • Déplacements pour entretien indispensable d’un navire
  • Convoyage d’un bateau pour mise à l’abri
  • Navigation pour rejoindre sa résidence principale (retour de voyages)
  • Pratique sportive individuelle dans un périmètre limité (selon périodes)

Pour les propriétaires de bateaux, la question de l’entretien minimal nécessaire a souvent été source d’interrogations. Dans la plupart des cas, les autorités ont reconnu la nécessité de permettre des visites ponctuelles pour vérifier l’état du navire, notamment pour prévenir les risques de dommages ou de naufrage. Ces visites devaient par contre respecter des conditions strictes : brèves, sans nuitée à bord, et munies de l’attestation de déplacement dérogatoire appropriée.

La navigation à des fins d’habitation permanente constitue également un cas particulier. Les personnes vivant à bord de leur bateau ont généralement été autorisées à effectuer les déplacements nécessaires pour l’avitaillement et les besoins essentiels, tout en restant soumises aux restrictions de circulation en vigueur.

Navigation pendant le confinement : est-ce possible et sous quelles conditions légales ?

Adaptations pratiques pour les navigateurs en période restrictive

Face aux contraintes imposées par les confinements successifs, la communauté nautique a dû s’adapter et trouver des solutions pour maintenir un minimum d’activité tout en respectant le cadre légal. Ces adaptations concernent tant les plaisanciers que les professionnels du secteur maritime.

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Pour naviguer dans le respect des règles, plusieurs précautions s’imposent :

  1. Se renseigner systématiquement auprès de la préfecture maritime de sa zone
  2. Consulter les arrêtés locaux qui peuvent être plus restrictifs que les mesures nationales
  3. Préparer tous les justificatifs nécessaires avant de prendre la mer
  4. Limiter l’équipage au strict minimum, idéalement aux seules personnes du même foyer
  5. Renoncer aux escales non essentielles dans différents ports

Les ports de plaisance ont également mis en place des protocoles spécifiques. La gestion des places visiteurs et l’accès aux installations portuaires ont été réorganisés pour respecter les mesures sanitaires. Certains services comme les capitaineries ont fonctionné en mode restreint, privilégiant les contacts à distance (téléphone, VHF, email).

Pour les navigateurs habitués aux croisières internationales, la situation s’est révélée particulièrement complexe. Les restrictions aux frontières et les quarantaines imposées ont considérablement limité les possibilités de navigation hauturière. De nombreux plaisanciers ont dû modifier leurs projets de voyage, parfois en hivernant dans des pays étrangers plus longtemps que prévu.

Dans ce contexte inédit, les nouvelles technologies ont joué un rôle crucial. Applications mobiles dédiées, sites web des autorités maritimes et forums de plaisanciers sont devenus des sources d’information essentielles pour suivre l’évolution des règles et partager les retours d’expérience entre navigateurs.

Perspectives et évolution des pratiques nautiques

L’expérience des confinements successifs a profondément marqué le monde de la plaisance et pourrait influencer durablement les comportements des navigateurs et l’organisation du secteur nautique. Plusieurs tendances se dessinent pour l’avenir de la navigation post-restrictions.

La pandémie a accéléré la transition numérique dans le domaine maritime. Les procédures administratives dématérialisées et les systèmes de réservation en ligne se sont généralisés dans la plupart des ports. Cette évolution, initialement contrainte par les mesures sanitaires, semble désormais s’inscrire dans la durée pour faciliter les démarches des plaisanciers.

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On observe également un regain d’intérêt pour la navigation côtière et les sorties à la journée, plus compatibles avec les restrictions de déplacement. Cette redécouverte des eaux locales pourrait perdurer, favorisant un tourisme nautique de proximité plus respectueux de l’environnement.

Enfin, la crise a mis en lumière l’importance de la solidarité au sein de la communauté maritime. Des initiatives d’entraide entre plaisanciers ont émergé pour surveiller les bateaux immobilisés ou aider les navigateurs bloqués loin de leur port d’attache. Ces réseaux informels constituent un héritage positif de cette période difficile et pourraient se pérenniser.

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